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1. Éditeur du site
Le site www.oriadistribution.com est édité par :
- Oria Retail & Services, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 1 000 euros.
- Siège social : 12 avenue Mozart, 78390 Bois-d’Arcy, France.
- SIREN : 942 477 225 - SIRET : 942 477 225 00018.
- Immatriculation : RCS Versailles.
- TVA intracommunautaire : FR27942477225.
- E-mail : contact@oriadistribution.com.
- Téléphone : 06 49 50 56 77.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Nicolas HARMEY, président et représentant légal d’Oria Retail & Services.
3. Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France - téléphone : 1007 depuis la France.
4. Propriété intellectuelle
Les textes, éléments graphiques, logos, photographies, vidéos, icônes, structure et présentation du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable du titulaire des droits est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
Les photographies utilisées sont libres de droits et exploitées conformément aux licences associées. Les marques de tiers citées restent la propriété de leurs titulaires respectifs ; leur mention n’implique aucun partenariat national sauf indication expresse et autorisée.
5. Responsabilité
Oria Retail & Services s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Les contenus du site sont néanmoins présentés à titre informatif et ne constituent pas une offre contractuelle. Les caractéristiques, disponibilités, conditions commerciales et tarifs applicables sont ceux confirmés dans une proposition ou sur la plateforme B2B.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’une indisponibilité temporaire du site, d’un usage non conforme de ses informations ou du contenu de sites tiers accessibles par lien. Cette limitation ne s’applique pas lorsque la loi interdit d’exclure ou de limiter la responsabilité.
6. Plateforme B2B
L’accès à la plateforme de commande B2B est réservé aux professionnels et soumis aux conditions générales de vente B2B d’Oria Retail & Services.
7. Données personnelles et cookies
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8. Droit applicable
Le site est soumis au droit français. En cas de différend, les règles impératives de compétence territoriale et de protection applicables prévalent sur toute clause contraire.